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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.CAM
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C.T.CAM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C.T.CAM
C.T.CAM, SA

Numéro de dépôt :
4055924
Date de dépôt :
17/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
C.T.CAM de C.T.CAM

Présentation de la marque C.T.CAM

Déposée le 17 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) C.T.CAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C.T.CAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.CAM domicilié(e) 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 421 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CTCAM, M. Garnier Maxime domicilié(e) 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 38 45

C.T.CAM a également déposé les autres marques suivantes : BOX SECURITE INITIALE AVEC LE SERVICE « EXCELLENCE TELESURVEILLANCE » , BOX Sécurité Essentielle , BOX Sécurité Intégrale , C.T.CAM FILIALE SECURITE DE CAISSES REGIONALES DU CREDIT AGRICOLE , BOX SECURITE ESSENTIELLE AVEC LE SERVICE « EXCELLENCE TELESURVEILLANCE » , BOX Sécurité Initiale , Excellence Télésurveillance , BOX Sécurité , BOX SECURITE INTEGRALE AVEC LE SERVICE « EXCELLENCE TELESURVEILLANCE » , Centre de Télésurveillance du Crédit Agricole Mutuel


C.T.CAM, SA - 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France - SIREN 320421159


CTCAM, M. Garnier Maxime - 13 rue de belle ile - 72190 - COULAINES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Inscription le 5 août 2014 - Rejet total n°628847 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-05

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Assurances ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.